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BSPCE
Les BSPCE, appelés aussi BCE, ces Bons de Créateurs d'Entreprises ou Bons de Souscription de Parts de Créateurs d'Entreprises sont des valeurs mobilières d'accès au capital des entreprises au même titre que les Stocks Options.
Les BSPCE bénéficient, sous certaines conditions, d'une fiscalité avantageuse (imposition à 27% en 2008) par rapport aux Stocks Options.
Seules les jeunes entreprises de moins de 10 ans peuvent émettre des BCE au profit de leurs salariés.
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